Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude
/
ACTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTOR
NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude

Numéro de dépôt :
3021162
Date de dépôt :
07/04/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2010

Présentation de la marque ACTOR

Déposée le 7 avril 2000 par NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude, domicilié(e) Rond Point d'Espagne, Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NAVAILLES Francis - France.

La marque ACTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTOR est expirée depuis le 7 avril 2010.

NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude a également déposé les autres marques suivantes : ZELDA , BAC , VARI-SOFT , MOVING , TANTO , HOYO , FIZZ , ACCORD , PASTEL SANTE , BELO


NAVAILLES Francis NAVAILLES Claude - Rond Point d'Espagne, Zone Industrielle, 40700 HAGETMAU - France


Monsieur NAVAILLES Francis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Sièges ou mécanismes composant les sièges destinés notamment aux équipements de bureaux, collectivités et mobilier meublant.